Économie sociale, coopérative et OBNL

Intéressé par l’économie sociale, mais vous ne savez pas comment bien démarrer un OBNL ? Avant de déterminer quel profil d’économie sociale est le plus adapté à votre entreprise, voici ce que vous devez savoir à propos des entreprises d’économie sociale.

Trois caractéristiques distinguent une entreprise d’économie sociale d’une entreprise commerciale traditionnelle. Les caractéristiques sont les suivantes :

  • sa finalité axée sur le service aux membres ou à la collectivité plutôt que sur le simple profit financier ;
  • l’intégration d’un processus de décision démocratique impliquant clientèle et travailleurs ;
  • la primauté des personnes et du travail sur le capital dans la répartition des revenus et surplus.

Maintenant que nous avons établi le profil d’une entreprise en économie sociale, il est temps d’en apprendre davantage sur les différents types d’entreprises d’économie sociale qui s’offre à vous.

Les différents modèles d’entreprises en économie sociale 

Coopérative ou OBNL ? Avant de choisir le modèle d’entreprise qui est le plus adapté à votre profil, commençons par définir ces deux types d’entreprises.

La coopérative

À la base, la coopérative répond aux besoins de ses membres. La coopérative suggère un lien d’usage élevé avec les membres (par exemple, ils sont utilisateurs ou clients du service, ou encore travailleurs dans la coopérative). Il existe plusieurs types de coopératives : de travailleurs, de producteurs, de consommateurs, de solidarité, de travailleurs-actionnaires.

Voici quelques liens ressources pour en apprendre davantage sur la coopérative :

L’organisme à but non lucratif

L’OBNL (organisme à but non lucratif) est une entreprise qui a comme but principal de répondre aux besoins de la communauté. L’OBNL est plus flexible et tend à avoir une structure moins lourde.

Pour avoir plus d’information sur les organismes à but non lucratif, n’hésitez pas à consulter ces liens pertinents :

  • Registraire des entreprises sous l’onglet « Constituer une personne morale sans but lucratif ».
  • Boîte à outils réalisée par le Comité sectoriel de main-d’œuvre Économie sociale et action communautaire (CSMO-ÉSAC) et conçue en collaboration avec le Centre de formation populaire, le Centre St-Pierre et Relais-femmes.

Voici également un autre outil disponible pour identifier la meilleure forme juridique :

Comment démarrer un OBNL ?

Afin de vous aider à bien démarrer votre organisme à but non lucratif, nos experts ont mis sur pied ce petit guide pratique. Découvrez ici les principales étapes pour la création d’un organisme à but non lucratif (OBNL).

  • Regrouper un groupe de promoteurs/fondateurs, au minimum 3 personnes ;
  • Enregistrer l’OBNL au Registraire des entreprises ;
  • Rédiger les statuts et règlements ;
  • Tenir une assemblée générale pour fonder l’organisme, élire le CA et adopter les statuts et règlements.

Quelques outils mis à votre disposition :

  • Boîte à outils réalisée par le Comité sectoriel de main-d’œuvre Économie sociale et action communautaire (CSMO-ÉSAC) et conçue en collaboration avec le Centre de formation populaire, le Centre St-Pierre et Relais-femmes.
  • Registraire des entreprises sous l’onglet « Constituer une personne morale sans but lucratif »

Pour recevoir plus d’information au sujet des coopératives ou des OBNL, n’hésitez pas à entrer en contact avec les experts de PME MTL. C’est avec grand plaisir que nous répondrons à toutes vos questions.

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